AUTHEUIL-AUTHOUILLET

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Comptes Rendus de Réunions du CONSEIL MUNICIPAL
L’article R 212111 du CGCT relatif aux modalités de publication a été modifié.
Désormais, le compte rendu de la séance est affiché, par extraits, à la porte de la mairie et est mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.
► Décret n° 2016146 du 11 février 2016 relatif aux modalités de publication et de transmission, par voie écrite et par voie électronique, des actes des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale JO n° 0036 du 12 février 2016


 

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Réunion du CONSEIL MUNICIPAL,
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ANNEE 2020

 Réunion du 5 mars 2020

 Réunion du 10 février 2020

ANNEE 2019

Réunion du 10 décembre 2019

Réunion du 4 novembre 2019 

Réunion du11 juin 2019

 

 

 

 

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