C.R. Réunions Conseil Municipal et Communautaire

Comptes Rendus de Réunions du CONSEIL MUNICIPAL
L’article R 212111 du CGCT relatif aux modalités de publication a été modifié.
Désormais, le compte rendu de la séance est affiché, par extraits, à la porte de la mairie et est mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.
► Décret n° 2016146 du 11 février 2016 relatif aux modalités de publication et de transmission, par voie écrite et par voie électronique, des actes des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale JO n° 0036 du 12 février 2016

Pour consulter ou télécharger un compte rendu de
Réunion du CONSEIL MUNICIPAL,
cliquer sur la date correspondant à votre souhait

ANNEE 2023

Réunion du 6 février

ANNEE 2022

Réunion du 12 décembre

Réunion du 14 novembre

Réunion du 10 octobre

Réunion du 5 septembre

Réunion du 27 juin

Réunion du 24 mai

Réunion du 28 mars

Réunion du 31 janvier